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Marques déposées par VERRET-BATSCH (Société Civile
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DECISEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISEX
VERRET-BATSCH (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1294359
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
19/10/1994

Présentation de la marque DECISEX

Déposée le 19 octobre 1984 par VERRET-BATSCH (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « DECISEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERRET-BATSCH (Société Civile) domicilié(e) 3, rue Erckmann Chatrian B.P. 46 Montigny-Lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France.

La marque DECISEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISEX est expirée depuis le 19 octobre 1994.

VERRET-BATSCH (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DECISIONEX , DECI.Z , DECIGEX


VERRET-BATSCH (Société Civile) - 3, rue Erckmann Chatrian B.P. 46 Montigny-Lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

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